équipement municipal socialiste
Beaucoup se souviennent du scandale des prières de rues illégales, dans le 18ème arrondissement de Paris. Durant plus de 10 années, les mosquées organisatrices de ces prières de rue ont bénéficié de la coopération active de messieurs Daniel Vaillant (maire du 18ème) et Bertrand Delanoë (maire de Paris).
Prenant prétexte d’une « occupation illégale des rues » que la mairie pouvait pourtant faire cesser à tout instant - avec une amende et une compagnie de CRS en cas de besoin – l’équipe Vaillant/Delanoë a conçu une formidable opération de clientélisme électoral en faveur de la très grosse communauté musulmane du 18ème arrondissement. L’opération qui allait recevoir le titre ronflant d’Institut des Cultures d’islam (ICI), consiste en fait pour la Ville de Paris à concevoir puis construire deux mosquées de luxe dotées de tous les aménagements propres à ce genre d’établissement : Salles de prière, salles de cours, bibliothèque, auditorium, locaux de réunion, hammam, etc…, puis de les offrir à vil prix à ceux qui violaient la loi en priant dans les rues. Une manière assurément créative d’utiliser l’argent des contribuables pour faire cesser un délit sur la voie publique. Prix de l’Institut des Cultures d’Islam : 30 millions d’Euros.
Où l’on voit se mettre en place une opération alambiquée de camouflage culturel et de subvention à peine déguisée.
Dans cette affaire, on peut à juste titre, s’étonner de voir la Ville de Paris se transformer en constructeur de mosquées et entendre au même moment son maire de l’époque proclamer haut et fort qu’il ne finance en rien les cultes et respecte à la lettre la loi de 1905. Dès les prémices du projet de l’Institut des Cultures d’islam, le but est pourtant clairement défini par la Ville de Paris : créer deux mosquées dotées de vastes capacités d’accueil. Le fait qu’il n’entre absolument pas dans les fonctions d’une collectivité territoriale d’édifier des lieux de cultes et qu’aucune organisation musulmane ne puisse débourser les 30 millions d’euros du projet ne semble déranger personne, la chose est considérée comme un simple problème technique à résoudre.
« Nous avons donc travaillé patiemment à trouver des solutions respectueuses du droit et du principe de laïcité, auquel je suis particulièrement attaché (sic). » Daniel Vaillant
Lors de la délibération du 22 avril 2013 ce n’est donc pas la construction de deux mosquées que le Conseil de Paris a à approuver mais la réalisation d’un établissement culturel propriété de la Ville de Paris dont une petite partie sera revendue à une association cultuelle. C’est ainsi que l’équipe Vaillant/Delanoë, grâce à un montage volontairement complexe et un intense travail de communication, présente l’opération à tous les membres du Conseil, manifestement fort peu au fait des « détails techniques » du mode de fonctionnement du futur Institut des Cultures d’islam.
Seuls Alexis Corbières et Danielle Simonnet (Front de Gauche) auront la lucidité de ne pas se laisser berner et de voter contre le projet par idéologie, mais sans toutefois pointer ouvertement la flagrante illégalité de certains points essentiels du montage. Il est vrai que ces points sont soigneusement enfouis dans le dossier technique fourni au dernier moment par la Ville de Paris et que, manifestement, personne n’a pris la peine de l’étudier avant de procéder au vote d’approbation.
Ce travail d’étude et d’épluchage minutieux du dossier technique, juridique et financier de l’Institut des Cultures d’islam que n’ont pas fait les élus du Conseil de Paris, un citoyen indigné l’a fait, depuis quelques années.
Où l’on découvre que l’Institut des Cultures d’Islam est une véritable escroquerie et un détournement de fonds publics.
Le diable est dans les détails, dit le proverbe. C’est effectivement en allant creuser derrière les apparences générales extérieures, soigneusement travaillées pour apparaitre conformes à la Loi, que l’illégalité du projet se révèle et que les subventions dissimulées apparaissent.
- Sous estimation du prix global du projet.
- Dissimulation des détails financiers qui ne sont pas fournis aux élus au moment du vote du projet.
- Prise en charge par la Ville de Paris de la logistique des salles de prières.
- Mise à disposition gratuite d’équipements et de services au profit de l’acteur religieux du projet.
- Contraintes et caractéristiques cultuelles s’appliquant sur la partie soi-disant culturelle.
- Détournement et usage abusif du Bail emphytéotique Administratif à fin de subvention de la partie cultuelle (gratuité d’occupation des lieux pendant 99 ans).
- Usage délibéré d’une imbrication technique qui rend impossible le respect du principe de séparation entre le bien public et le bien privé à usage cultuel alors que le projet comprend deux bâtiments et qu’il était extrêmement facile de séparer les activités cultuelles et celles qualifiées de culturelles.
- Usage d’une « séparation en volumes » prétendant respecter l’esprit et la lettre de la loi de 1905 mais dont une des caractéristiques inévitable est de faire entrer l’organisation ayant des activités cultuelles, en tant que membre de droit, dans une association recevant des subventions de la Ville de Paris !
- Impossibilité technique de pouvoir contrôler la consommation d’eau et énergétique de la partie cultuelle pour cause de compteur unique, couplé avec un mode de calcul des charges générales attribuant 91, 5 % des dépenses à la Ville de Paris.
- etc…
Les preuves s’accumulent au fil de l’étude, l’évidence s’impose : messieurs Vaillant et Delanoë, activement assistés de leur collaborateur Michel Neyreneuf, ont mis en place une énorme opération de clientélisme en faveur de la Mosquée de Paris (Société des Habous et Lieux Saints de l’islam), et donc de l’électorat musulman, financée pour 99 ans avec l’argent des contribuables.
Où l’on se rend compte que certains politiques se moquent bien de la légalité dès qu’il est question d’intérêt électoral et que c’est au citoyen d’agir.
A l’exception notable des deux élus du Front de Gauche pendant le vote final, il est patent que tous les élus au Conseil de Paris, quel que soient leurs partis, ont soutenu et approuvé le projet de l’ICI dans toutes ses étapes, pendant des années. La convoitise ou la peur du vote musulman à un endroit où il pèse lourd ont très efficacement étouffé les doutes vis-à-vis d’un projet qui aurait pourtant dû choquer. Sans même rentrer dans les détails du projet, la simple idée que la Ville de Paris s’érige ordonnateur du culte musulman en devenant constructeur de mosquée est totalement incongrue dans une République laïque.
Face à la passivité générale, un citoyen pot-de-terre a donc pris ses responsabilités en attaquant la Ville de Paris pot-de-fer. Il a dénoncé comme illégal le projet de l’Institut des Cultures d’islam et comme abus de pouvoir le vote de la délibération approuvant ses caractéristiques et son financement.
Depuis deux ans, il bataille contre la Ville de Paris.
L’affaire va passer en jugement au Tribunal Administratif de Paris le 28 septembre à 14h. S’il y a une Justice réellement indépendante en ce pays, le vote approuvant la création de l’Institut des Cultures d’Islam sera déclaré illégal et sera rendu justice à ce citoyen, soucieux de la désinvolture dépensière et des malversations de l’équipe Delanoë/Vaillant .
Se posera alors la question des comptes qu’il faudra demander aux responsables de ces malversations et à ses bénéficiaires complices.
Prenant prétexte d’une « occupation illégale des rues » que la mairie pouvait pourtant faire cesser à tout instant - avec une amende et une compagnie de CRS en cas de besoin – l’équipe Vaillant/Delanoë a conçu une formidable opération de clientélisme électoral en faveur de la très grosse communauté musulmane du 18ème arrondissement. L’opération qui allait recevoir le titre ronflant d’Institut des Cultures d’islam (ICI), consiste en fait pour la Ville de Paris à concevoir puis construire deux mosquées de luxe dotées de tous les aménagements propres à ce genre d’établissement : Salles de prière, salles de cours, bibliothèque, auditorium, locaux de réunion, hammam, etc…, puis de les offrir à vil prix à ceux qui violaient la loi en priant dans les rues. Une manière assurément créative d’utiliser l’argent des contribuables pour faire cesser un délit sur la voie publique. Prix de l’Institut des Cultures d’Islam : 30 millions d’Euros.
Où l’on voit se mettre en place une opération alambiquée de camouflage culturel et de subvention à peine déguisée.
Dans cette affaire, on peut à juste titre, s’étonner de voir la Ville de Paris se transformer en constructeur de mosquées et entendre au même moment son maire de l’époque proclamer haut et fort qu’il ne finance en rien les cultes et respecte à la lettre la loi de 1905. Dès les prémices du projet de l’Institut des Cultures d’islam, le but est pourtant clairement défini par la Ville de Paris : créer deux mosquées dotées de vastes capacités d’accueil. Le fait qu’il n’entre absolument pas dans les fonctions d’une collectivité territoriale d’édifier des lieux de cultes et qu’aucune organisation musulmane ne puisse débourser les 30 millions d’euros du projet ne semble déranger personne, la chose est considérée comme un simple problème technique à résoudre.
« Nous avons donc travaillé patiemment à trouver des solutions respectueuses du droit et du principe de laïcité, auquel je suis particulièrement attaché (sic). » Daniel Vaillant
Lors de la délibération du 22 avril 2013 ce n’est donc pas la construction de deux mosquées que le Conseil de Paris a à approuver mais la réalisation d’un établissement culturel propriété de la Ville de Paris dont une petite partie sera revendue à une association cultuelle. C’est ainsi que l’équipe Vaillant/Delanoë, grâce à un montage volontairement complexe et un intense travail de communication, présente l’opération à tous les membres du Conseil, manifestement fort peu au fait des « détails techniques » du mode de fonctionnement du futur Institut des Cultures d’islam.
Seuls Alexis Corbières et Danielle Simonnet (Front de Gauche) auront la lucidité de ne pas se laisser berner et de voter contre le projet par idéologie, mais sans toutefois pointer ouvertement la flagrante illégalité de certains points essentiels du montage. Il est vrai que ces points sont soigneusement enfouis dans le dossier technique fourni au dernier moment par la Ville de Paris et que, manifestement, personne n’a pris la peine de l’étudier avant de procéder au vote d’approbation.
Ce travail d’étude et d’épluchage minutieux du dossier technique, juridique et financier de l’Institut des Cultures d’islam que n’ont pas fait les élus du Conseil de Paris, un citoyen indigné l’a fait, depuis quelques années.
Où l’on découvre que l’Institut des Cultures d’Islam est une véritable escroquerie et un détournement de fonds publics.
Le diable est dans les détails, dit le proverbe. C’est effectivement en allant creuser derrière les apparences générales extérieures, soigneusement travaillées pour apparaitre conformes à la Loi, que l’illégalité du projet se révèle et que les subventions dissimulées apparaissent.
- Sous estimation du prix global du projet.
- Dissimulation des détails financiers qui ne sont pas fournis aux élus au moment du vote du projet.
- Prise en charge par la Ville de Paris de la logistique des salles de prières.
- Mise à disposition gratuite d’équipements et de services au profit de l’acteur religieux du projet.
- Contraintes et caractéristiques cultuelles s’appliquant sur la partie soi-disant culturelle.
- Détournement et usage abusif du Bail emphytéotique Administratif à fin de subvention de la partie cultuelle (gratuité d’occupation des lieux pendant 99 ans).
- Usage délibéré d’une imbrication technique qui rend impossible le respect du principe de séparation entre le bien public et le bien privé à usage cultuel alors que le projet comprend deux bâtiments et qu’il était extrêmement facile de séparer les activités cultuelles et celles qualifiées de culturelles.
- Usage d’une « séparation en volumes » prétendant respecter l’esprit et la lettre de la loi de 1905 mais dont une des caractéristiques inévitable est de faire entrer l’organisation ayant des activités cultuelles, en tant que membre de droit, dans une association recevant des subventions de la Ville de Paris !
- Impossibilité technique de pouvoir contrôler la consommation d’eau et énergétique de la partie cultuelle pour cause de compteur unique, couplé avec un mode de calcul des charges générales attribuant 91, 5 % des dépenses à la Ville de Paris.
- etc…
Les preuves s’accumulent au fil de l’étude, l’évidence s’impose : messieurs Vaillant et Delanoë, activement assistés de leur collaborateur Michel Neyreneuf, ont mis en place une énorme opération de clientélisme en faveur de la Mosquée de Paris (Société des Habous et Lieux Saints de l’islam), et donc de l’électorat musulman, financée pour 99 ans avec l’argent des contribuables.
Où l’on se rend compte que certains politiques se moquent bien de la légalité dès qu’il est question d’intérêt électoral et que c’est au citoyen d’agir.
A l’exception notable des deux élus du Front de Gauche pendant le vote final, il est patent que tous les élus au Conseil de Paris, quel que soient leurs partis, ont soutenu et approuvé le projet de l’ICI dans toutes ses étapes, pendant des années. La convoitise ou la peur du vote musulman à un endroit où il pèse lourd ont très efficacement étouffé les doutes vis-à-vis d’un projet qui aurait pourtant dû choquer. Sans même rentrer dans les détails du projet, la simple idée que la Ville de Paris s’érige ordonnateur du culte musulman en devenant constructeur de mosquée est totalement incongrue dans une République laïque.
Face à la passivité générale, un citoyen pot-de-terre a donc pris ses responsabilités en attaquant la Ville de Paris pot-de-fer. Il a dénoncé comme illégal le projet de l’Institut des Cultures d’islam et comme abus de pouvoir le vote de la délibération approuvant ses caractéristiques et son financement.
Depuis deux ans, il bataille contre la Ville de Paris.
L’affaire va passer en jugement au Tribunal Administratif de Paris le 28 septembre à 14h. S’il y a une Justice réellement indépendante en ce pays, le vote approuvant la création de l’Institut des Cultures d’Islam sera déclaré illégal et sera rendu justice à ce citoyen, soucieux de la désinvolture dépensière et des malversations de l’équipe Delanoë/Vaillant .
Se posera alors la question des comptes qu’il faudra demander aux responsables de ces malversations et à ses bénéficiaires complices.
